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Un jugement a fait frémir une partie de la blogosphère toute la fin de semaine: Canoë a été condamné à verser 107 000$ à l'avocate Susan Corriveau suite à la publication de commentaires diffamatoires sur le blogue de Richard Martineau. Quel est l'impact véritable d'un tel jugement pour les médias québécois et la blogosphère?
En 2007, Steve Proulx demandait Qui est le plus nono? Celui qui barbouille le tableau ou celui qui fournit la craie et le tableau? Les médias devraient-ils continuer de laisser le peuple s'exprimer au risque de perdre le contrôle de la situation? Devraient-ils embaucher des gestionnaires de communautés ou des modérateurs comme notre Webinette? Chaque média optera pour sa solution, mais il est certain que tous seront plus attentifs et moins conciliants dans les prochains jours.
Richard Martineau donnait l'impression de vouloir effrayer les blogueurs dans sa chronique et sur Twitter, mais le jugement peut-il vraiment changer la blogosphère québécoise?
Mon'oncle ti-guy croit que le jugement ne changera rien. Mario Asselin pense aussi que la majorité des blogueurs ne changeront pas leurs comportements pour autant. Pourtant, déjà , sur le blogue Les analystes, on assiste à un resserrement des règles: tous les commentaires devront être approuvés avant leur publication. Daniel Lalonde a décidé de désactiver complètement, mais temporairement tous les commentaires de son blogue.
«Je suis tout à fait contre la manière de penser qu'on peut dire n'importe quoi sur Internet. Sauf que les commentaires appartiennent à leurs auteurs et non au propriétaire d'un site», m'a dit Daniel Lalonde.
Dans sa chronique On ne peut pas tout dire sur le web, ma collègue Cécile Gladel observe aussi quelques blogueurs.
Comme je l'ai déjà mentionné, Jean-Luc SansCartier avait reçu une mise en demeure suite à des commentaires diffamatoires publiés sur son blogue concernant la vie privée d'une personnalité publique québécoise. Il avait alors décidé de les supprimer totalement pour éviter que la situation ne dégénère.
Ce qui effraie les blogueurs est que Susan Corriveau ait continué ses démarches après avoir envoyé la mise en demeure et avoir constaté la suppression des commentaires diffamatoires, six mois après leur mise en ligne tel que décrit dans l'article de 2007, Canoë et Richard Martineau poursuivis de Richard Hénault. Un blogueur personnel peut-il être poursuivi pour des commentaires qu'il aurait laissé passer malgré sa bonne volonté?
Est-ce que Susan Corriveau aurait poussé ses démarches aussi loin sachant qu'un blogueur sans argent se serait trouvé derrière la supposé négligence de modération? Permettez-moi d'en douter.
par Josianne Massé
On mélange tout là !
Le jugement concerne une entreprise de presse. Les entreprises de presse ont des codes de déontologie très précis à respecter et l'un d'entre eux est qu'ils sont responsables de ce qui s'affichent dans leurs pages. Le débat actuel c'est: est-ce que des commentaires sur des blogues peuvent être apparentés à des lignes ouvertes ou des lettres du lecteur. Je crois que oui.
Les blogueurs individuels ne sont pas soumis aux mêmes règles. Mais s'ils vont trop loin ils pourraient tout de même être poursuivis pour diffamation. Mais disons que leur existence morale n'étant pas celle d'une entreprise de presse ils n'ont pas les mêmes obligations.
pour l'instant la poursuite concernait une entreprise de presse sauf que demain rien n'empecherait un individu de poursuivre un autre individu pour le même genre de situation. Bien que les individus n'ont pas les mêmes obligations que des entreprise de presse, la diffamation reste la diffamation et en tant qu'individu avant d'attaquer publiquement un individu je mieux d'être certain de ce que j'avance avec preuve à l'appui sinon je m'expose.
Le gestionnaire du blogue d'extrême-droite Antagoniste.net, David Gagnon, a choisi d'effacer le 1er aout tous les commentaires qui parlaient de "papitibi".
Crainte révérencielle? Sans doute.
Il faut dire que le p'tit Gagnon et ses distingués invités ne donnent pas dans la dentelle: "papitibi est une min@ble ch@r0gne", une autre (psychologue dans la vie) est une tite p*te, une autre aurait un visage vomitif...
Bof!
Si j'avais la certitude de ne pas investir à perte (David Gagnon est-il solvable? J'en doute), oui, je prendrais action contre lui.
= = =
Poppel a raison: rien n'empêche un individu de poursuivre un autre individu pour avoir écrit ou pour avoir publié ce genre de commentaires.
Pas sur la base de diffamation, mais sur la base de dommages résultant de propos injurieux, selon la définition qu'en connaissent les juristes.
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Catherine VL écrit: "Le jugement concerne une entreprise de presse. Les entreprises de presse ont des codes de déontologie très précis à respecter et l'un d'entre eux est qu'ils sont responsables de ce qui s'affichent dans leurs pages"
FAUX. Le jugement ne fait pas même mention d'un code de déontologie. La juge fait reproche à Canoë de ne pas avoir su respecter sa propre nétiquette, mais le jugement est basé sur le non respect de l'article 1457 du Code civil...
Warren Peace, maîtrise en droit des médias
blogue: http://papitibi.wordpress.com/
Je complète mon précédent commentaire:
"...le jugement est basé sur le non respect de l'article 1457 du Code civil..."
ET l'article 1457 s'applique à tout le monde. Pas seulement aux médias. D'ailleurs il s'applique dans toutes les situations où un préjudice est causé à autrui. Pas seulement aux causes de diffamation...
