En cette période des Fêtes, nombreux sont ceux qui pensent à redonner, à aider les autres par des gestes et des dons de charité.
Les Canadiens sont reconnus pour leur grande philanthropie - et, particulièrement à l'approche de la fin de cette année très difficile, vous songez peut-être à faire une différence par des dons de charité à une ou plusieurs des nombreuses causes louables dans votre collectivité et partout au pays.
Vos dons sont importants, peu importe votre actif ou votre revenu, mais pour en faire le meilleur usage, pour préserver votre legs ou pour réduire l'impôt et les autres frais de succession, vous avez besoin d'un plan de bienfaisance qui commence par un examen de vos options.
Nommez un organisme comme bénéficiaire
Il s'agit de l'option la plus simple. Dans votre testament, vous faites un don en espèces ou en biens (p. ex. titres ou œuvres d'art) à un organisme de bienfaisance reconnu et votre succession recevra un reçu d'impôt pour dons de charité susceptible de réduire ou d'éliminer l'impôt à payer sur votre dernière déclaration de revenus, voire aussi sur votre avant-dernière déclaration.
Établissez un compte à vocation arrêtée par le donateur
À titre de donateur, vous recevez un reçu d'impôt immédiat pour toutes les cotisations versées au compte et vous conservez un droit de regard sur l'utilisation des revenus du fonds par l'organisme.
Établissez une Fiducie résiduaire de bienfaisance
Ce type de fiducie est irrévocable et peut contenir notamment de l'argent ou des fonds communs de placement. Tous les intérêts et dividendes vous sont versés et sont imposables. À votre décès, l'actif de la fiducie va immédiatement à l'organisme désigné par vous. Lors de l'établissement de la fiducie, vous recevez un reçu pour don de charité à l'égard de « l'intérêt résiduel » de la fiducie.
Donnez une police d'assurance-vie de votre vivant
Cette option vous garantit que l'organisme de votre choix recevra la totalité de la prestation de décès prévue au contrat et vous profiterez de certains crédits d'impôt.
Donnez des actions ou des titres cotés en bourse
Vous ne paierez pas d'impôt sur les gains en capital sur les titres donnés et vous recevrez un reçu d'impôt pour leur pleine valeur.
Établissez une rente viagère de charité
Vous continuerez de tirer un revenu à vie, pour vous, ou pour vous et votre conjoint, de la rente que vous avez donnée. Les prestations de la rente sont en grande partie libres d'impôt et vous recevrez un reçu pour don de charité pour une partie des dons selon le montant de la rente que vous recevez et votre espérance de vie.
Établissez une fondation privée
Si vous faites un don très important, cette option vous permet de voir votre nom ou celui de votre famille associé en permanence aux causes de votre choix.
Votre conseiller professionnel peut vous aider à établir la stratégie de dons planifiés qui convient le mieux à votre situation.
Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement.
Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.
par Jacques Brouillard
