Ah! le chalet, ce sanctuaire remplis de souvenirs, là où votre famille a eu tant de plaisir. Le léguer à la génération suivante peut apporter tout un lot de préoccupations financières et familiales.
Voici quelques étapes que nous vous suggérons de suivre pour qu'il puisse rester dans la famille.
Sachez ce que veulent vos enfants : Vous savez qu'être propriétaire d'un chalet est une grosse responsabilité personnelle et financière, et que cela ne convient pas à tout le monde. Parlez-en avec vos enfants, et si certains préfèrent ne pas hériter du chalet, évitez les querelles futures en vous assurant qu'ils seront traités de façon juste dans votre testament.
Si vous optez pour la copropriété, n'oubliez pas que ce peut être une option complexe. C'est pourquoi il pourrait être utile d'obtenir des conseils juridiques pour rédiger l'entente de copropriété (au sujet, par exemple, des personnes qui se serviront du chalet et quand, de la responsabilité quant au paiement des réparations et de l'entretien) dans le but d'éviter les disputes et les malentendus.
Occupez-vous du fardeau fiscal : Si votre chalet a pris de la valeur, votre succession pourrait avoir à payer une facture fiscale plutôt salée à votre décès, ce qui pourrait obliger vos héritiers à le vendre.
L'impôt sur le gain en capital sera calculé sur la différence entre le coût de votre chalet et sa juste valeur marchande au moment de votre décès. Le coût de votre chalet est le prix que vous l'avez payé, auquel il faut ajouter la valeur de toutes les améliorations apportées aux immobilisations (p. ex. une terrasse ou un nouveau toit, y compris les coûts de main-d'œuvre). Gardez donc tous vos reçus pour pouvoir réduire le gain en capital. Les coûts d'entretien (p. ex. la peinture) ne sont généralement pas considérés comme des améliorations aux immobilisations.
Envisagez de profiter de l'exemption pour résidence principale, en vertu de laquelle vous désignez comme résidence principale une habitation, que ce soit votre maison de ville ou votre chalet, qui sera exemptée d'impôt sur le gain en capital. Vous devez avoir « normalement habité » cette résidence. Vous ne pouvez désigner comme résidence principale qu'une seule habitation à la fois, mais vous pouvez changer la désignation de façon à exempter d'impôt le gain en capital le plus élevé.
Ayez un plan successoral : Mettez en place une stratégie efficace pour léguer votre chalet. Vous pouvez entre autres souscrire une assurance vie assortie de prestations de décès non imposables qui couvriront l'impôt sur le gain en capital et/ou d'autres dépenses liées au chalet afin que vos héritiers ne soient pas obligés de vendre une partie de l'héritage pour les payer. La souscription d'une assurance vie permet aussi de léguer un héritage de façon juste et équitable si certains enfants souhaitent garder le chalet alors que d'autres préféreraient le vendre et partager l'argent obtenu.
Certaines options de planification successorale peuvent ne pas convenir à votre situation. Nous vous conseillons donc de discuter avec votre conseiller professionnel de vos souhaits concernant votre chalet ainsi que des options de planification financière et successorale qui pourraient le mieux vous convenir.
Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Pour plus d'information sur ce sujet, adressez-vous à votre conseiller du Groupe Investors.
par Jacques Brouillard
