Vous avez bâti une entreprise qui est rentable, et vous voulez qu'elle le reste une fois que vous en aurez cédé les rênes. Voilà une raison importante d'adopter un plan de relève et d'y inclure une stratégie qui vise à réduire le fardeau fiscal de vos successeurs en maximisant la valeur après impôt de l'entreprise dans laquelle vous vous êtes si intensément investi.
Comme la plupart des propriétaires d'entreprise, vous vous dites sans doute que vous céderez la propriété ou la direction de l'entreprise quand vous déciderez de prendre votre retraite, mais certains événements imprévisibles, par exemple l'incapacité physique ou mentale et la mort, peuvent précipiter ce transfert. Votre plan de relève doit donc prévoir une transition « normale » - quand et comment vous déciderez de vous retirer - et une transition « forcée » au cas où vous ne pourriez plus assumer vos responsabilités. Dans un cas comme dans l'autre, la planification fiscale est essentielle, car sinon vos successeurs pourraient se retrouver avec une facture fiscale imprévue - et exorbitante - sur les bras.
Voici quelques stratégies à envisager :
Choisissez vos « successeurs »
Déterminez qui vous remplacera - par exemple, des membres de votre famille - et renseignez-vous sur leur situation fiscale et financière.
Dressez la liste de vos éléments d'actif et de passif
Incluez-y les éléments d'actif de la famille et de l'entreprise et les autres placements qui peuvent influer sur l'ensemble de votre situation fiscale et sur la liquidité du capital. À moins que vous n'adoptiez une bonne planification, un manque de liquidité pourrait signifier la faillite de l'entreprise si vos successeurs n'ont pas les moyens de payer l'impôt exigé au transfert de propriété. Le recours à l'assurance peut être une bonne solution dans ce cas-ci.
Établissez d'autres stratégies de réduction d'impôt
Vous avez le choix parmi un grand nombre de stratégies :
· Exemptions pour gains en capital : En 2007, l'exemption à vie pour gains en capital a été augmentée de 500 000 $ à 750 000 $ pour les actions de petites entreprises admissibles - cette stratégie peut s'avérer utile pour vous et pour les autres parties intéressées.
· Fiducies au profit d'un époux ou d'un conjoint : Cette stratégie peut aider à minimiser l'impôt que l'époux ou le conjoint survivant aura à payer, tout en reportant jusqu'au décès de l'époux ou du conjoint survivant le paiement de l'impôt exigible sur les gains en capital de l'actif détenu dans la fiducie.
· Gel de la valeur de l'entreprise : Cette mesure limitera l'impôt à payer au moment du transfert.
· Transfert échelonné : Vendre l'entreprise de façon graduelle à des membres de la famille (ou à d'autres personnes) peut aider à répartir le fardeau fiscal sur une période plus longue et à faciliter la transition.
Assurez-vous que tous vos papiers sont en règle - testaments, contrats, etc. - et accessibles. Revoyez votre plan, et vos stratégies fiscales, chaque fois que la situation de l'entreprise et de la famille ou des parties intéressées change. Et sachez que vous pouvez vous faire seconder : votre conseiller professionnel peut vous aider à réduire l'impôt qui sera exigible au moment du transfert - et à n'importe quel autre moment aussi.
Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement.
Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.
par Jacques Brouillard
