Creative Commons: le droit d'auteur revu et adapté au numérique (suite)

Du droit que tous peuvent comprendre

La beauté d'une licence Creative Commons réside dans le travail de vulgarisation effectuée par ses concepteurs. Alors que la quasi-totalité des licences de logiciels ou de tout autre produit commercial sont rédigées dans un jargon accessible uniquement aux juristes spécialisés en droit d'auteurs, Creative Commons brille par son côté zen.

En combinant les quatre conditions initiales, il est possible de construire, tel un jeu de Lego, une licence personnalisée selon ses besoins et ses exigences, en fonction des droits que l'on souhaite conserver.

En se basant sur les conseils du site de Creative Commons, qui assiste les créateurs dans le choix de leur licence, trois versions finales sont proposées à l'utilisateur, trois versions conçues respectivement pour le créateur et l'utilisateur, pour les spécialistes des droits d'auteur et enfin, pour l'ordinateur : - Une version graphique, dotée d'une iconographie éloquente, qui définit en quelques mots les droits, mais aussi les responsabilités et les devoirs de chacune des deux parties, à savoir le créateur et le « consommateur » de l'oeuvre. - Une version légale, rédigée dans ce fameux jargon juridique totalement incompréhensible pour le commun des mortels, mais indispensable car la seule vraiment valable légalement. - Une version numérique, conçue spécifiquement pour la machine, composée de méta données qui feront partie intégrante du code d'une page Web et qui donc, pourront être lues par des logiciels.

À la lecture de ce texte, le lecteur comprendra que la licence Creative Commons n'est pas pour supplanter les licences actuelles. Elle existe parce qu'avec l'arrivée du numérique, et particulièrement d'Internet, un nouveau territoire où le téléchargement, la diffusion de multiples copies, la création et la publication d'oeuvres modifiées et la collaboration règnent en roi et maître, les créateurs avaient besoin d'un nouveau cadre juridique adapté aux possibilités offertes par le réseau des réseaux.

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Texte rédigé par : Michel Dumais
Publié dans BRANCHEZ-VOUS! le 15 juillet 2005
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