Creative Commons: le droit d'auteur revu et adapté au numérique

Alors que le droit d'auteur tel que nous le connaissons restreint par défaut quelque usage que ce soit d'une oeuvre mis à part l'écoute, Creative Commons donne aux créateurs la possibilité de définir eux-mêmes sous quel type de licence ils entendent distribuer leurs oeuvres.

L'idée de créer un nouveau type de licence mieux adaptée au monde numérique, et particulièrement à Internet, a vu le jour en 2001 au sein du Stanford Law School Center for Internet and Society. Parmi les personnalités les plus connues à oeuvrer au sein de ce projet, se trouve le professeur Lawrence Lessig, professeur de droit à l'université de Stanford et spécialiste reconnu des enjeux juridiques d'Internet et de la notion de «copyright».

S'appuyant sur la philosophie des logiciels libres (OpenSource) et sur les différentes licences la régissant, les chercheurs de Stanford se sont demandé comment adapter un tel concept aux contenus numériques (texte, images, musique ou vidéo) afin de s'assurer qu'ils sont protégés et que leurs auteurs ne seront pas dépossédés de leurs droits en diffusant leurs oeuvres sur la Toile.

Entre le restrictif «tous droits réservés» qui trop souvent limite l'imagination et la créativité, et le domaine public où règne l'anarchie et où nul ne reconnaît des droits aux créateurs, la licence Creative Commons tente de combiner le meilleur des deux mondes. À mi-chemin entre le «copyright» et le «copyleft», la licence Creative Commons permet aux créateurs de diffuser librement leurs oeuvres. Flexible et adaptée au monde numérique, elle permet aussi à ces créateurs de se réserver certains droits.

Très simplement, Creative Common pourrait se résumer ainsi : «Partage ce que tu veux, et conserve tes droits sur le reste.» Creative Commons permet aux créateurs de basculer du «tous droits réservés» vers le «certains droits réservés».

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Texte rédigé par : Michel Dumais
Publié dans BRANCHEZ-VOUS! le 15 juillet 2005
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