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On voudrait fermer Kazaa, Morpheus et Grokster

Hier, le 2 décembre 2002, avait lieu une importante audience devant le juge américain qui doit déterminer s'il y a lieu de tenir un procès contre les logiciels d'échange de fichiers Morpheus et Grokster, que l'industrie du disque et du film aimerait bien voir fermer leur porte.

Les arguments présentés au juge étaient très similaires à ceux qui ont permis la fermeture de Napster en juillet 2001. On a bien évidemment mentionné en tout premier lieu les infractions aux droits d'auteur, mais aussi le fait que ces logiciels semblent faire tout ce qu'ils peuvent pour les encourager. Dans le cas de Grokster, un avocat signalait qu'on pouvait y retrouver des conseils précis sur la manière de télécharger des films populaires tels que "Le seigneur des anneaux".

Le cas de Kazaa, le créateur du réseau Fast Track, est plus délicat puisque le juge doit d'abord déterminer s'il peut être inclus dans une éventuelle poursuite visant déjà Grokster et Morpheus (lire Kazaa pourrait être poursuivi par la justice américaine à ce sujet). Le logiciel, qui faisait partie du projet de poursuite initial, a été racheté par une firme enregistrée dans une île du Pacifique qui prétend ne pas être affectée par les lois américaines.

Le juge ne s'est toutefois pas prononcé après l'audience qui a duré près de deux heures. On devrait savoir dans les prochaines semaines s'il y a effectivement lieu de tenir un procès contre ces logiciels P2P. Le juge aurait cependant laissé entendre qu'il pourrait rédiger un dossier qui serait soumis aux parties pour commentaires avant d'émettre sa décision finale, ce qui pourrait retarder la tenue d'un éventuel procès.

Pour des informations complémentaires, nous vous invitons à lire le dossier Napster, Grokster, Kazaa, Morpheus et cie.

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Texte rédigé par : Jean-Charles Condo
Publié dans BRANCHEZ-VOUS! le 03 décembre 2002
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