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Kazaa pourrait être poursuivi par la justice américaine
Ce sera à un juge fédéral de la Californie de trancher la question: le logiciel d'échange de fichiers KaZaA peut-il être poursuivi par la justice américaine, étant donné que son propriétaire a enregistré sa firme dans un paradis fiscal du Pacifique et que son siège social est situé en Australie?
L'argument des grandes maisons de disque, qui souhaitent intenter un procès aux États-Unis contre Sharman Networks, le propriétaire de KaZaA, repose sur le fait que la firme est liée par un contrat de distribution avec Blastnoise, une société américaine. L'avocat de Sharman Networks comparaissait hier devant un juge de Los Angeles et affirmait que le contrat qui lie son client à Blastnoise précise que tout conflit entre les deux partenaires devrait être réglé au Royaume-Uni, alors que les grandes maisons de disque voient une justification pour une poursuite aux États-Unis dans le fait que Blastnoise est américaine. Les maisons de disque tentent donc d'inclure KaZaA dans un procès où Grokster et Morpheus pourraient également être poursuivis. La décision du juge est attendue pour très bientôt. KaZaA et Grokster utilisent le réseau Fast Track, tout comme le faisait une version antérieure de Morpheus, et permettent une architecture décentralisée où chaque participant est un noeud d'un réseau dans lequel les utilisateurs peuvent se transférer directement des fichiers, ce qui constitue la base du "peer to peer", souvent abrégé par "P2P". Notons aussi que contrairement au défunt Napster, ces logiciels offrent non seulement le partage de MP3, mais également de fichiers vidéo, de logiciels, d'images et de documents. Plusieurs études démontrent l'impact négatif des logiciels P2P sur l'industrie du disque, par exemple vous pouvez lire à ce sujet Vente de CD en ligne en chute libre à cause de Kazaa. Pour les maisons de disque, une solution pourrait être la baisse des prix des CD (lire nouvelle) et des pièces musicales à télécharger (lire nouvelle). Vous trouverez des détails complémentaires dans nos dossiers Napster, Grokster, Kazaa, Morpheus et cie et Location de musique en ligne.
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Texte rédigé par : Jean-Charles Condo
Publié dans BRANCHEZ-VOUS! le 26 novembre 2002
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